proportionné — proportionné, ée [ prɔpɔrsjɔne ] adj. • proportionné à « adapté » 1314; p. p. de proportionner 1 ♦ Proportionné à : qui est dans une proportion normale avec (qqch.); qui forme avec (qqch.) une proportion. « Ces impôts devaient être proportionnés… … Encyclopédie Universelle
Breton (cheval) — Pour les articles homonymes, voir Breton (homonymie). Breton … Wikipédia en Français
Clause de mobilité — Clauses du contrat de travail en France Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage… … Wikipédia en Français
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Complice — Responsabilité pénale en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité … Wikipédia en Français
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Dédit-formation — Clauses du contrat de travail en France Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage… … Wikipédia en Français
